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Marques déposées par SCA CAVE DU LUBERON
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DOMAINE CHAPIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE CHAPIO
SCA CAVE DU LUBERON

Numéro de dépôt :
4405097
Date de dépôt :
16/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2027
DOMAINE CHAPIO de SCA CAVE DU LUBERON

Présentation de la marque DOMAINE CHAPIO

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par SCA CAVE DU LUBERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE CHAPIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est SCA CAVE DU LUBERON domicilié(e) 229 ROUTE DE CAVAILLON - 84660 - MAUBEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DU LUBERON, Monsieur JEAN PIERRE PILAT domicilié(e) 229 ROUTE DE CAVAILLON - 84660 - MAUBEC - France.

La marque DOMAINE CHAPIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHAPIO arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.

SCA CAVE DU LUBERON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT CASSIAN , Les Bories , LES AMANDISES , Domaine des Filles , Domaine Lagaléa , Terres de Bories , L'Orée des champs , NATUR ' AMORI , FAGALE , Domaine des pierres rousses


SCA CAVE DU LUBERON - 229 ROUTE DE CAVAILLON - 84660 - MAUBEC - France


SCA CAVE DU LUBERON, Monsieur JEAN PIERRE PILAT - 229 ROUTE DE CAVAILLON - 84660 - MAUBEC - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.